Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACH CARE
Ballard Medical Products, Société organisée selon les lois de l'Etat du l'Utah

Numéro de dépôt :
1662153
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021

Présentation de la marque TRACH CARE

Déposée le 16 mai 1991 par la société Ballard Medical Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACH CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Ballard Medical Products domicilié(e) 6864 S. 300 West, MIDVALE - 84047 - UTAH - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque TRACH CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRACH CARE est expirée depuis le 16 mai 2021.

Ballard Medical Products a également déposé les autres marques suivantes : FOAM CARE , BALLARD MEDICAL PRODUCTS


Ballard Medical Products, Société organisée selon les lois de l'Etat du l'Utah - 6864 S. 300 West, MIDVALE - 84047 - UTAH - États-Unis


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193354 - Publication au BOPI 2001-03-05

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483039 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

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